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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAECIA
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ALLIANCEIPM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCEIPM
CAECIA, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3979165
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2023
ALLIANCEIPM de CAECIA

Présentation de la marque ALLIANCEIPM

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAECIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIANCEIPM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAECIA domicilié(e) 01 ter rue des ecoles - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 767 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque ALLIANCEIPM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCEIPM est expirée depuis le 31 janvier 2023.

CAECIA a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE 2i MAGHREB , ALLIANCE 2i MED , ALLIANCE 2i , ILAO


CAECIA, S.A.R.L - 01 ter rue des ecoles - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 444767370


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 23 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722321 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-23

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.